Date de la convocation : le 15 septembre 2021.
Nombre de conseillers -Présents 16 -Représentés 3
Présents : M. NAHON André, Maire ; Mme PINAUD Catherine, M. POILLION Jean, Mme BOUDER Nathalie, M. BOUEILH Jean-Michel, Mme LE GOUPIL Simone, M. ITHURRIAGUE Christian, adjoints ; Mme POURTAU Béatrice, Mme DUPONT Elisabeth, M. SAYOUS Léon, M. PINTO DA SILVA Antoine, Mme BOUZIAT Victoria, Mme MINVIELLE Marie-Thérèze, M. FAURE Jean-Louis, Mme MARNIQUET Anne-Marie, Conseillers municipaux.
Représentés : M. ETCHEVERRY Philippe qui a donné pouvoir M. ITHURRIAGUE Christian, M. PUJO-SAUSSET Philippe qui a donné pouvoir à Mme BOUZIAT Victoria, Mme PATERNOTTE Stéphanie, qui a donné pouvoir M. PINTO DA SILVA Antoine
Mr Boeuilh Jean-Michel a été désignée secrétaire de séance.
Délibération n° 2021-36 : Budget communal - Décision Modificative n° 2
Délibération n° 2021-37 : Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation à 40% de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
Délibération n° 2021-38 : Mise en place du Régime Indemnitaire relatif aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)
Délibération n° 2021-39 : Réaménagement de la Maison du Gardien – Sollicitation de subventions
Délibération n° 2021-40 : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Délibération n° 2021-41 : Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) - Adhésion de la commune au marché d’entretien lancé par le Syndicat Mixte des Eaux Potables de Jurançon (SMEP)
Délibération n° 2021-41 : - Dénomination de la place sise rue du Château d’Eau (domaine Ducournau) : « Place du souvenir Français »
Délibération n° 2021-42 : Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques : Programme "Sans subvention 2021 - Rénovation de l'Eclairage public Impasse des Arrouturous » - Approbation du projet et du financement
Délibération n° 2021-43 : Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques : Programme « Rénovation EP Avenue des Pyrénées (département) - Rénovation 2021 » - Approbation du projet et du financement de la part communale
Délibération n° 2021-44 : Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques : Programme « Génie Civil Communications Electroniques Avenue des Pyrénées Option A 2021 » - Approbation du projet et du financement de la part communale
Si vous souhaitez des informations plus précises sur les délibérations de cette séance, vous trouverez en PDF les délibérations détaillées qui sont jointes.
