Conseil Municipal du 30 Novembre 2021 - Mairie d'IDRON


Présents : M. NAHON André, Maire ; Mme PINAUD Catherine, M. POILLION Jean, Mme BOUDER Nathalie, M. BOUEILH Jean-Michel, Mme LE GOUPIL Simone, M. ITHURRIAGUE Christian, adjoints ; M. ETCHEVERRY Philippe, Mme POURTAU Béatrice, Mme DUPONT Elisabeth, M. SAYOUS Léon, Mme RODIERE Régine, M. PUJO-SAUSSET Philippe, M. PINTO DA SILVA Antoine, Mme PATERNOTTE Stéphanie, Mme BOUZIAT Victoria, Mme MINVIELLE Marie-Thérèze, M. FAURE Jean-Louis, Mme MARNIQUET Anne-Marie, Conseillers municipaux.

Représenté : 
M. FAURE Jean-Louis qui a donné pouvoir à Mme MINVIELLE Marie-Thérèze.
Mme PATERNOTTE Stéphanie a donné pouvoir à Mme BOUZIAT Victoria.

Mme Minvielle Marie-Thérèze a été désignée secrétaire de séance


Délibération n° 2021-45 : Recours à l’emprunt pour l’exercice 2021
Délibération n° 2021-46 : Détermination du nombre d’adjoints
Délibération n° 2021-47 : Election du septième adjoint
Délibération n° 2021-48 : Validation du tableau des adjoints
Délibération n° 2021-48 : Fixation des indemnités pour les élus locaux
Délibération n° 2021-49 :  Autorisation d’ester en justice et désignation d’un avocat – Affaire Chappuis/Commune d’Idron
Délibération n° 2021-50 : Autorisation d’ester en justice et désignation d’un avocat – Affaire Rugby Park 64/Commune d’Idron
Délibération n° 2021-51 :  Choix des entreprises pour le réaménagement de la Maison du Gardien (salles pour associations et maison d’assistants maternels) 
Délibération n° 2021-52 :  Projet de délocalisation du Centre Technique Municipal – Cession de la parcelle AS 16 – Désaffectation et Déclassement
Délibération n° 2021-53 :  Mise en place du Régime Indemnitaire relatif aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)
Délibération n° 2021-54 : Budget communal - Décision Modificative n° 2
Délibération n° 2021-55 :  Rénovation du Groupe Scolaire les Platanes – Sollicitation d’un fonds de concours de la Communauté d’Agglomération Pau-Béarn-Pyrénées
Délibération n° 2021-56 : Schéma local cyclable – Dépôt de candidature à l’appel à projets lancé par le département des Pyrénées-Atlantiques
Délibération n° 2021-57 :  Schéma local cyclable – Constitution d’un groupement de commandes
Délibération n° 2021-58 : Ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2022
Délibération n° 2021-59 :  Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022

Si vous souhaitez des informations plus précises sur les délibérations de cette séance, vous trouverez en PDF les délibérations détaillées qui sont jointes.
 


Délibérations - CM du 30 Novembre 2021 Délibérations - CM du 30 Novembre 2021