Présents : M. NAHON André, Maire ; Mme PINAUD Catherine, M. POILLION Jean, Mme BOUDER Nathalie, M. BOUEILH Jean-Michel, Mme LE GOUPIL Simone, M. ITHURRIAGUE Christian, adjoints ; Mme POURTAU Béatrice, Mme DUPONT Elisabeth, M. SAYOUS Léon, M. PINTO DA SILVA Antoine, Mme BOUZIAT Victoria, Mme MINVIELLE Marie-Thérèze, M. FAURE Jean-Louis, Mme MARNIQUET Anne-Marie, Conseillers municipaux.
Représentés :
M. ETCHEVERRY Philippe qui a donné pouvoir M. ITHURRIAGUE Christian
M. PUJO-SAUSSET Philippe qui a donné pouvoir à Mme BOUZIAT Victoria
Mme PATERNOTTE Stéphanie, qui a donné pouvoir M. PINTO DA SILVA Antoine
M. BOUEILH Jean-Michel a été désigné secrétaire de séance.
Délibération n° 2021-36 : Budget communal - Décision Modificative n° 2
Délibération n° 2021-37 : Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation à 40% de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
Délibération n° 2021-38 : Mise en place du Régime Indemnitaire relatif aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)
Délibération n° 2021-39 : Réaménagement de la Maison du Gardien – Sollicitation de subventions
Délibération n° 2021-16 : Affectation de l’excédent de clôture du Compte Administratif de l’année 2020
Délibération n° 2021-40 : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Délibération n° 2021-41 : Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) - Adhésion de la commune au marché d’entretien lancé par le Syndicat Mixte des Eaux Potables de Jurançon (SMEP)
Délibération n° 2021-41 : Dénomination de la place sise rue du Château d’Eau (domaine Ducournau) : « Place du souvenir Français »
Délibération n° 2021-42 : Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques : Programme "Sans subvention 2021 - Rénovation de l'Eclairage public Impasse des Arrouturous » - Approbation du projet et du financement
Délibération n° 2021-43 : Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques : Programme « Rénovation EP Avenue des Pyrénées (département) - Rénovation 2021 » - Approbation du projet et du financement de la part communale
Délibération n° 2021-44 : Syndicat d’Energie des Pyrénées-Atlantiques : Programme « Génie Civil Communications Electroniques Avenue des Pyrénées Option A 2021 » - Approbation du projet et du financement de la part communale
Délibération n° 2021-23: Cession d’un tracteur tondeuse Etesia H124 D
Si vous souhaitez des informations plus précises sur les délibérations de cette séance, vous trouverez en PDF les délibérations détaillées qui sont jointes.
